Commune de Toussieux
  • home
  • Vie municipale

    Fonctionnement

    Conseil municipal Personnel

    Publications

    Comptes rendus

    Communauté de communes

    C.C.D.S.V.

    Sécurité

    Pylônes haute tension

    Démarches

    Démarches administratives Marchés publics
  • Urbanisme
    Urbanisme pour tous Plan Local d'Urbanisme / P.L.U. Plan de Prévention des Risques d'Inondations / P.P.R.I. Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement / P.P.B.E. Assainissement Demandes d'autorisations d'urbanisme
  • Enfance / Jeunesse
    Ecoles Collèges et Lycées Péri-scolaire Cantine Transports scolaires Crèches Centre de loisirs Assistantes maternelles Protection maternelle et infantile
  • Vie du village
    Flash - infos Marché et Food truck Transports en commun Associations Entreprises toussinoises

    Tourisme

    Sortir en Dombes Office du tourisme Notre village
  • Social
    Centre Communal d'Action Sociale / C.C.A.S. Registre des personnes vulnérables Services sociaux

    Structures intervenant sur la commune

    VSDS ADMR Maison des cèdres Passerelle en Dombes

Démarches administratives

Accueil / Vie municipale / Démarches administratives
Accueil particuliers  > Travail - Formation  > Congés dans la fonction publique

Congés dans la fonction publique

Vérifié le 10 Jan 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Jours non travaillés

  • Congés annuels
  • Congé bonifié
  • Jours fériés

Congés liés à l'arrivée d'un enfant

  • Congé de maternité
  • Congé d'adoption
  • Congé de 3 jours pour naissance ou adoption
  • Congé de paternité et d'accueil de l'enfant
  • Congé parental

Maladie, handicap ou dépendance d'un membre de la famille

  • Autorisation d'absence pour garde d'enfant ou enfant malade
  • Congé de présence parentale
  • Congé de proche aidant
  • Congé de solidarité familiale

Autorisations d'absence pour événement familial

  • Décès d'un proche
  • Mariage ou Pacs

Questions ? Réponses !

  • Que deviennent les congés annuels d'un agent public qui change d'employeur ?
  • Don de jours de congé entre agents publics : dans quels cas est-ce possible ?
  • Une enseignante peut-elle décaler son congé maternité hors vacances scolaires ?
  • Un agent public peut-il travailler pendant ses congés annuels ?
  • Un agent public peut-il s'absenter le jour d'une fête religieuse non fériée ?
  • Un agent public a-t-il droit à un congé pour déménagement ?

Et aussi

  • Maladie ou accident du travail dans la fonction publique

    Travail - Formation

  • Formation professionnelle dans la fonction publique

    Travail - Formation

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Contacts

Commune de Toussieux

346, Route du Morbier

01600 Toussieux - FRANCE

+33 4 74 00 19 03

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact mairie
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×