Plan de Prévention des Risques d'Inondations / P.P.R.I.

Le règlement se compose de plusieurs documents.

Dispositions applicables en Zone ROUGE :

• Zones exposées aux inondations par les crues du Morbier - Ri
  
• Zones exposées aux inondations par les crues torrentielles du Vignol et de la Caillate - Rt
• Axes d'écoulements préférentiels du ruissellement pluvial sur versant zones - Rv1
• Zones exposées aux inondations par les eaux de ruissellement diffus ou leur accumulation en pied de versant - Rv2
  

Dispositions applicables en Zone BLEUE :

• Zones exposées aux inondations par les crues du Morbier -Bi
  
• Zones exposées aux inondations par les crues torrentielles du Vignol et de la Caillate - Bt
• Zones exposées aux inondations par le ruissellement pluvial diffus sur les versants - Bv1
• Zones exposées aux inondations par l'accumulation des eaux de ruissellement pluvial en pied de versant - Bv2
  

Règles applicables aux constructions ouvrages et aménagements autorités en Zone ROUGE et BLEUE :

• Règles applicables aux constructions et aménagements autorisés
• Règles applicables aux actions sur les biens et les activités existants en zone rouge et bleue
  

Dispositions applicables en Zone dite de précaution :

• Recommandations pour le plateau et les versants agricoles
  
  

Dispositions applicables sur l'ensemble du territoire communal :

• Recommandations
• Mesures de prévention, de protection et de sauvegarde