Le réglement se compose des documents ci contre.

Modification n°2 :

  • Plan de zonage
  • Disposition générales et dispositions applicables à toutes les zones :
    • Dispositions applicables aux zones urbaines :
      • Dispositions applicables à la zone UA
      • Dispositions applicables à la zone UB
    • Dispositions applicables aux zones à urbaniser :
      • Dispositions applicables à la zone 1AU
      • Dispositions applicables à la zone 2AU
    • Dispositions applicables aux zones agricoles
    • Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières
  • Annexe 1 : Bâtiments remarquables identifiés
  • Schémas explicatifs
  • Lexique et rappels

Révisions du 5 décembre 2012 :

  • Zone d'habitat des Grandes Terres
  • Orientation d'aménagement et de programmation
  • Liste des emplacements réservés