20/02/2024
Ordre du jour :
1. Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 16 janvier 2024.
2. Délibération compte de gestion et compte administratif.
3. Délibération pour la réalisation de coordination SPS de catégorie 2 pour la construction d’une cantine.
4. Délibération pour la réalisation d’une mission de Contrôle Technique pour la construction d’une cantine scolaire
5. Délibération pour reconduire les horaires scolaires pour la période 2024-2027.
6. Délibération donnant mandat à la présidente du Centre De Gestion pour l’engagement d’une consultation en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance collective.
7. Délibération fixant la concertation du public dans le cadre de la Zone d’Artificialisation des Energies Renouvelables (ZAEnR).
8. Retours CCDSV, syndicats, commissions.
9. Points divers.
10. Demande du vélo club de Trévoux pour organiser une course cycliste sur Toussieux Misérieux.
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