16/02/2021

Ordre du jour :
I. Approbation du compte rendu du 21 janvier 2021.
II. Acquisition parcelle A 1932.
III. Rétrocession des CEE au SIEA.
IV. Devis relevé topographique fermes Lièvre et Limandas.
V. Mutualisation avec la CCDSV des contrôles périodiques réglementaires des poteaux incendies.
VI. Mutualisation avec la CCDSV des contrôles périodiques réglementaires des bâtiments et équipements.
VII. Mutualisation avec la CCDSV pour l’informatique.
VIII. Service mutualisé pour assistance à la passation et à l’exécution des marchés publics.
IX. Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour une étude de faisabilité pour l’aménagement du chemin des grandes terres et de la route de Trévoux.
X. Retour CCDSV, syndicats, commissions.
XI. Questions diverses.